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1. Présentation du site

Éditeur du site :

Le site www.prehistoire-montbron.net est édité par l’Association Préhistoire en Tardoire, association à but non lucratif immatriculée sous le Siret 519 783 666 00 018, située 1 rue Carnot 16220 Montbron

Tel : +33 (0)6 34 02 01 97

E-mail : espace.prehistoire.montbron@gmail.com

Directeur de la publication/responsable rédaction : À COMPLÉTER

Hébergeur du site :

aYaline – iTourisme
Concord Business Center – 34, boulevard Chasseigne – 86000 Poitiers
Tél : 05 49 41 46 00
http://www.ayaline.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.prehistoire-montbron.net implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.

Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.prehistoire-montbron.net sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.

3. Description des services fournis

Le site www.prehistoire-montbron.net a pour objet de fournir une information aussi précise que possible concernant l’ensemble des activités de la société. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.prehistoire-montbron.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’Association Préhistoire en Tardoire. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’Association Préhistoire en Tardoire est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les crédits photos

Crédits photos : © Association Préhistoire en Tardoire

5. Limitations de responsabilité

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Les contenus disponibles sur ce site font l’objet de mises à jour périodiques. De plus, Yann Hervé se réserve le droit d’améliorer, de modifier, ou de supprimer à tout moment, sans avertissement préalable, ces contenus.

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6. Le droit applicable en cas de litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.prehistoire-montbron.net est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

7. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

8. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).